Conditions générales de vente et d’utilisation

Le site tonysampieri.com est édité et exploité pour le compte de l’artiste Tony Sampieri.

Adresse : Busso Sambuchellu, 20136 Bucugna, France. Courriel : [email protected]. Téléphone : 06 51 43 27 46.

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et visuels n’ont pas de valeur contractuelle.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison éventuels sont précisés avant la validation de la commande. L’artiste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le produit étant facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Toute commande passée sur le site suppose l’acceptation préalable des présentes conditions. La validation de la commande vaut conclusion du contrat de vente.

Un courriel de confirmation récapitulant votre commande vous est adressé après le paiement.

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via un prestataire de paiement sécurisé. Les données de votre carte ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

La commande n’est traitée qu’après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.

Les produits physiques sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande, dans les délais habituels de préparation et d’acheminement postal.

Les produits numériques (téléchargements) sont mis à disposition immédiatement après confirmation du paiement, via un lien de téléchargement.

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer votre droit de rétractation sur les produits physiques, à compter de leur réception, sans avoir à justifier de motif.

Ce droit ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur support immatériel (téléchargements) dont l’exécution a commencé avec votre accord et pour lesquels vous avez renoncé à ce droit.

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, musiques, logos, vidéos) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Ces contenus sont protégés conformément au Code de la propriété intellectuelle français (notamment les articles L.111-1 et suivants), à la directive européenne 2001/29/CE sur le droit d’auteur ainsi qu’aux conventions internationales applicables, dont la Convention de Berne. Toute violation de ces droits est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

L’artiste ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site ou d’une indisponibilité temporaire due à des opérations de maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes conditions, vous pouvez nous écrire à [email protected] ou nous appeler au 06 51 43 27 46.